Editeur du site :
COMPAGNIE THE'ART AND CO
SIREN : 498932979
N° SIRET : 498 932 979 2
N° de licence2-1116 et 3-11161
Récépissé de Déclaration de Création de l'Association N° 7411497 du 26 janvier 27
Numéro de TVA : FR00498932979
Téléphone : +33 6 03 03 21 76
28 Chemin du Jouly - 74000 Annecy-le-Vieux
Référent spectacle
Olivier Quenard
+33 6 03 03 21 76
diffusion@theart-co.co
Référente théâtre forum
Caroline Gosselin
theatreforum@theart-co.com
Conception & réalisation du site :
Groupe de communication : Com O Carré / Infiniment Plus
Z.I. La Pélissière
116, rue Lavoisier
01300 Belley
www.infinimentplus.fr
Tél.+33 4 79 81 28 40
email :contact@infinimentplus.fr
Hébergement :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France
Informatique et liberté
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art.26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour cela il vous suffit d'écrire au siège social du responsable de publication.
Droits d'auteur et/ou Droit sur les dessins, photos, vidéos et textes
Crédits photo : Jérôme Pruniaux / stock.adobe.com
Attendu que, le présent site constitue une oeuvre dont le responsable de publication est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Attendu que, Tous les textes, images, graphiques, sons, vidéo et animations ainsi que leur arrangement ou disposition sont protégés au titre du droit d´auteur et aux autres lois relatives à la protection de la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent être ni modifiés, ni copiés à des fins commerciales ou à des fins de reproduction, ni utilisés sur d'autres sites web.
Attendu que, Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. La visite de ce site ne peut faire naître aucun droit de licence à votre profit.
Toute reproduction, même partielle, du contenu textuel ou graphique de ce site est interdite sans autorisation écrite préalable de l'auteur.
Responsabilité et Contrôles des liens Hypertextes
Les informations figurant dans ces pages ne sont assorties d'aucune garantie, expresse ou implicite, autre que celles résultant de dispositions légales.
Les pages internet de ce site comprennent également des liens vers d'autres sites internet sur lesquels le responsable de publication n'a aucun contrôle.
Dans ces circonstances, nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations qui y sont présentées.
En tout état de cause, tout site Web ayant un lien hypertexte avec ce site n'est pas sous le contrôle du directeur de la publication susnommé. Celui-ci ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un lien hypertexte vers ce site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
De plus, merci de nous prévenir si vous établissez un lien hypertexte vers ce site. Ainsi, en cas de changement dans la structure du site, nous vous avertirons afin d'éviter les liens brisés.
Mentions relatives aux "cookies"
Ce site internet utilise des cookies non nominatifs pour le suivi de la navigation et la création de session. L'internaute a la possibilité de désactiver les cookies dans les options de son navigateur internet.
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L612-1 du code de la consommation, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de saisir le médiateur.
Évolution du présent contrat
Le responsable de publication se réserve le droit de modifier les termes et conditions de ces mentions légales à tout instant. L'utilisateur adhère à ses changements dès son entrée sur ce site. Il est ainsi conseillé à l'Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des mentions légales.